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Profil des formations complémentaires destinées aux formateurs et formatrices dans le domaine de l’intégration des médias, images et technologies de l’information et de la communication (MITIC) dans l’enseignement du 10 décembre 2004
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Profil de la formation complémentaire «enseignant spécialiste ou enseignante spécialiste en information scolaire et professionnelle» du 25 octobre 2007
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Profil du 29 octobre 2009 pour les formations complémentaires de responsable d’établissement scolaire
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Directives du 15 décembre 2005 concernant les études de formation continue conduisant au Master of Advanced Studies (MAS) dans le domaine de l’enseignement
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement intérieur des commissions de reconnaissance des diplômes de hautes écoles pour l’enseignement des degrés préscolaire et primaire, du degré secondaire I et des écoles de maturité et pour les professions pédago-thérapeutiques du 18 mars 2014
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 28 mars 2019 concernant la reconnaissance des diplômes d’enseignement du degré primaire, du degré secondaire I et pour les écoles de maturité (règlement de reconnaissance des diplômes d’enseignement, RRDE)
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
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Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 27 octobre 2006 concernant la reconnaissance des diplômes de fin d’études étrangers
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 25 octobre 2018 concernant la reconnaissance des certificats délivrés par les écoles de culture générale
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes
Règlement du 17 mars 2011 relatif à l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’une maturité professionnelle fédérale ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu à l’échelle suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires
Rattaché à Documentation / … / Recueil des bases légales / Reconnaissance des diplômes

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