EDK CDIP CDPE CDEP
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Accès aux données structurelles par degré scolaire

Ecole enfantine (HarmoS 1-2)

Structure des écoles et des classes 
A11 Fréquentation et offre obligatoire, durée effective de fréquentation 
A12 Age d'entrée à l'école, jour déterminant 
A22 Nombre de cours par semaine 
A23 Nombre de semaines d'école par an 
A3 Effectifs des classes 
A5 Pédagogie spécialisée et mesures spéciales 
Enseignement 
B15 Langue étrangères: enseignement bilingue / immersion 
B51 Evaluation des élèves: notes, rapport d'évaluation, autres modalités 
B53 Passage au degré supérieur: instances, décision, critères 
B61 Soutien intégratif 
B63 Offres de soutien destinées aux allophones 
B64 Mesures prévues pour les élèves particulièrement doués 
Corps enseignant 
C11 Evaluation du corps enseignant: instance compétente 
C12 Evaluation du corps enseignant: modalités 
C13 Evaluation du corps enseignant: incidence sur le salaire 
C21 Instances chargées d'engager le corps enseignant 
C22 Enseignant(e)s: nombre de leçons 
C23 Formation continue du corps enseignant 
Relation école-famille 
D1 Structures de jour 
D11 Horaire bloc 
D12 Pause de midi 
D13 Horaire continu 
D14 Structures de jour autres que la pause de midi et l'horaire continu 
D2 (Participation des) parents (texte législatif) 
Qualité de l'école 
E1 Assurance qualité (texte législatif) 
E2 Compétences de la direction d'établissement (texte législatif) 
E3 Autorité chargée du contrôle de l'enseignement (nom, texte législatif) 
Education à la santé, au mouvement et au sport  
F1 Education physique: nombre de leçons obligatoires et évaluation 

Degré primaire (HarmoS 3-8)

Structure des écoles et des classes 
A12 Age d'entrée à l'école, jour déterminant 
A13 Durée du degré primaire 
A21 Durée des cours 
A22 Nombre de cours par semaine 
A23 Nombre de semaines d'école par an 
A3 Effectifs des classes 
A5 Pédagogie spécialisée et mesures spéciales 
Enseignement 
B12 Langues étrangères: langues enseignées, introduction 
B13 Langues étrangères: portfolio 
B15 Langue étrangères: enseignement bilingue / immersion 
B51 Evaluation des élèves: notes, rapport d'évaluation, autres modalités 
B52 Promotion: instances, décision 
B53 Passage au degré supérieur: instances, décision, critères 
B61 Soutien intégratif 
B63 Offres de soutien destinées aux allophones 
B64 Mesures prévues pour les élèves particulièrement doués 
Corps enseignant 
C11 Evaluation du corps enseignant: instance compétente 
C12 Evaluation du corps enseignant: modalités 
C13 Evaluation du corps enseignant: incidence sur le salaire 
C21 Instances chargées d'engager le corps enseignant 
C22 Enseignant(e)s: nombre de leçons 
C23 Formation continue du corps enseignant 
Relation école-famille 
D1 Structures de jour 
D11 Horaire bloc 
D12 Pause de midi 
D13 Horaire continu 
D14 Structures de jour autres que la pause de midi et l'horaire continu 
D2 (Participation des) parents (texte législatif) 
Qualité de l'école 
E1 Assurance qualité (texte législatif) 
E2 Compétences de la direction d'établissement (texte législatif) 
E3 Autorité chargée du contrôle de l'enseignement (nom, texte législatif) 
Education à la santé, au mouvement et au sport  
F1 Education physique: nombre de leçons obligatoires et évaluation 
Discipline, prévention de la violence 
G11 Service social scolaire 
G12 Exclusion de l'école 

Degré secondaire I (HarmoS 9-11)

Structure des écoles et des classes 
A13 Durée du degré primaire 
A14 Enseignement prégymnasial (texte législatif) 
A21 Durée des cours 
A22 Nombre de cours par semaine 
A23 Nombre de semaines d'école par an 
A3 Effectifs des classes 
A4 Modèles structurels 
A5 Pédagogie spécialisée et mesures spéciales 
Enseignement 
B12 Langues étrangères: langues enseignées, introduction 
B13 Langues étrangères: portfolio 
B15 Langue étrangères: enseignement bilingue / immersion 
B51 Evaluation des élèves: notes, rapport d'évaluation, autres modalités 
B52 Promotion: instances, décision 
B54 Examens de fin de scolarité obligatoire 
B61 Soutien intégratif 
B63 Offres de soutien destinées aux allophones 
B64 Mesures prévues pour les élèves particulièrement doués 
Corps enseignant 
C11 Evaluation du corps enseignant: instance compétente 
C12 Evaluation du corps enseignant: modalités 
C13 Evaluation du corps enseignant: incidence sur le salaire 
C21 Instances chargées d'engager le corps enseignant 
C22 Enseignant(e)s: nombre de leçons 
C23 Formation continue du corps enseignant 
Relation école-famille 
D1 Structures de jour 
D12 Pause de midi 
D13 Horaire continu 
D14 Structures de jour autres que la pause de midi et l'horaire continu 
D2 (Participation des) parents (texte législatif) 
Qualité de l'école 
E1 Assurance qualité (texte législatif) 
E2 Compétences de la direction d'établissement (texte législatif) 
E3 Autorité chargée du contrôle de l'enseignement (nom, texte législatif) 
Education à la santé, au mouvement et au sport  
F1 Education physique: nombre de leçons obligatoires et évaluation 
Discipline, prévention de la violence 
G11 Service social scolaire 
G12 Exclusion de l'école 

Formation professionnelle initiale (partie école)

Structure des écoles et des classes 
A21 Durée des cours 
A23 Nombre de semaines d'école par an 
A3 Effectifs des classes 
Enseignement 
B13 Langues étrangères: portfolio 
B14 Langues étrangères: certificats internationaux 
B15 Langue étrangères: enseignement bilingue / immersion 
B62 Offres de soutien pour les personnes ayant des difficultés scolaires 
B63 Offres de soutien destinées aux allophones 
B64 Mesures prévues pour les élèves particulièrement doués 
Corps enseignant 
C11 Evaluation du corps enseignant: instance compétente 
C12 Evaluation du corps enseignant: modalités 
C13 Evaluation du corps enseignant: incidence sur le salaire 
C21 Instances chargées d'engager le corps enseignant 
C22 Enseignant(e)s: nombre de leçons 
C23 Formation continue du corps enseignant 
Qualité de l'école 
E1 Assurance qualité (texte législatif) 
E2 Compétences de la direction d'établissement (texte législatif) 
Education à la santé, au mouvement et au sport  
F1 Education physique: nombre de leçons obligatoires et évaluation 
Discipline, prévention de la violence 
G11 Service social scolaire 

Ecoles de culture générale

Structure des écoles et des classes 
A15 Secteurs d'activité professionnelle 
A21 Durée des cours 
A22 Nombre de cours par semaine 
A23 Nombre de semaines d'école par an 
A3 Effectifs des classes 
Enseignement 
B13 Langues étrangères: portfolio 
B14 Langues étrangères: certificats internationaux 
B51 Evaluation des élèves: notes, rapport d'évaluation, autres modalités 
B52 Promotion: instances, décision 
Corps enseignant 
C11 Evaluation du corps enseignant: instance compétente 
C12 Evaluation du corps enseignant: modalités 
C13 Evaluation du corps enseignant: incidence sur le salaire 
C21 Instances chargées d'engager le corps enseignant 
C22 Enseignant(e)s: nombre de leçons 
C23 Formation continue du corps enseignant 
Relation école-famille 
D2  (Participation des) parents (texte législatif) 
Qualité de l'école 
E1 Assurance qualité (texte législatif) 
E2  Compétences de la direction d'établissement (texte législatif) 
Education à la santé, au mouvement et au sport  
F1 Education physique: nombre de leçons obligatoires et évaluation 
Discipline, prévention de la violence 
G11 Service social scolaire 
G12 Exclusion de l'école 

Ecoles de maturité gymnasiale

Structure des écoles et des classes 
A21 Durée des cours 
A22 Nombre de cours par semaine 
A23 Nombre de semaines d'école par an 
A3 Effectifs des classes 
Enseignement 
B13 Langues étrangères: portfolio 
B14 Langues étrangères: certificats internationaux 
B51 Evaluation des élèves: notes, rapport d'évaluation, autres modalités 
B52 Promotion: instances, décision 
Corps enseignant 
C11 Evaluation du corps enseignant: instance compétente 
C12 Evaluation du corps enseignant: modalités 
C13 Evaluation du corps enseignant: incidence sur le salaire 
C21 Instances chargées d'engager le corps enseignant 
C22 Enseignant(e)s: nombre de leçons 
C23 Formation continue du corps enseignant 
Relation école-famille 
D2  (Participation des) parents (texte législatif) 
Qualité de l'école 
E1 Assurance qualité (texte législatif) 
E2  Compétences de la direction d'établissement (texte législatif) 
Education à la santé, au mouvement et au sport  
F1 Education physique: nombre de leçons obligatoires et évaluation 
Discipline, prévention de la violence 
G11 Service social scolaire 
G12 Exclusion de l'école 

Formation continue à des fins professionnelles

Formation continue à des fins professionnelles